dimanche, 23 juin 2024
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France : un sans-papiers algérien condamné pour contrebande d’alcool

Un sans-papiers algérien a été condamné à six mois de prison avec sursis pour contrebande d’alcool en France, a rapporté le presse hexagonale.

C’est en l’absence du prévenu, « Mehdi », un sans-papiers algérien, que le tribunal judiciaire de Foix (sud-ouest de la France) a jugé cette affaire de contrebande d’alcool avec l’Andorre.

Les faits remontent à septembre 2023 lorsque Mehdi a été intercepté avec près de 140 litres d’alcool de contrebande dans son véhicule.

Sans papiers d’identité, ni permis de conduire valide ni assurance, le ressortissant algérien avoue qu’il effectuait la livraison pour un compatriote résidant à Toulouse. Sans ressources financières, il a dû accepter cette « mission ».

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Le procureur de la République a requis 10 mois de prison avec sursis, l’interdiction de séjour en Ariège, la confiscation du véhicule, 2 000 euros d’amende et le paiement de 2 819 euros de droits de douane. Le prévenu encourait également une possible Obligation de quitter le territoire français (OQTF).

Au final, le sans-papiers algérien, inconnu de la justice française, a bénéficié d’une peine relativement clémente : six mois de prison avec sursis et 2819 euros d’amende. Le véhicule qu’il conduisait, n’appartenant pas à l’accusé, a été confisqué.

Synthèse S. B. B.

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